- Mar Mar 04, 2008 12:07 pm
#39576
En droit, deux théories :
Théorie de l'équivalence des conditions : tous les antécédents moins un ne produisent pas le dommage, et l'un sans les autres ne le produit pas. Chaque antécédent a la même valeur causale que les autres, tous ceux qui ont concouru au dommage peuvent donc être déclarés responsables, mais jusqu'où remonter ?
Théorique de la causalité adéquate : rechercher l'événement qui dans le cours ordinaire des choses pouvait produire le dommage, ainsi certains antécédents sont causés et d'autres non, aboutit pas forcément à une seule déclaration de culpabilité.
Théorie de l'équivalence des conditions : tous les antécédents moins un ne produisent pas le dommage, et l'un sans les autres ne le produit pas. Chaque antécédent a la même valeur causale que les autres, tous ceux qui ont concouru au dommage peuvent donc être déclarés responsables, mais jusqu'où remonter ?
Théorique de la causalité adéquate : rechercher l'événement qui dans le cours ordinaire des choses pouvait produire le dommage, ainsi certains antécédents sont causés et d'autres non, aboutit pas forcément à une seule déclaration de culpabilité.